Centre Raymond-Préfontaine
Le projet de développement résidentiel d’environ 250 unités de condos est réparti de part et d’autre de la rue Marcel-Pépin. Quelques logements seraient également aménagés dans les trois étages supérieurs de l’ancien centre. Un espace pour les vélos et les poussettes et une salle commune seraient aussi aménagés au rez-de-chaussée. Les bâtiments proposés auraient une hauteur entre 4 et 8 étages.
Centre Raymond-Préfontaine
Les commissaires
Michel Hamelin
Michel Hamelin a fait des études en pédagogie et en administration scolaire avant d’œuvrer comme enseignant à la Commission des écoles catholiques de Montréal (CECM) tant au niveau primaire que secondaire. Sa carrière le conduira par la suite dans l’administration scolaire à la Commission scolaire Les Écores. Il s’impliquera alors au sein de l’Association des cadres scolaires du Québec.
En parallèle à cette carrière professionnelle, il s’impliquera dans la vie municipale en se faisant élire à trois reprises comme conseiller municipal à Montréal. Il occupera aussi différents postes au sein de comités de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
De décembre 1985 à janvier 1994, il agira comme Président du Comité exécutif de la CUM, assumant ainsi la direction de cet organisme supramunicipal qui regroupait les vingt-neuf municipalités de l’île de Montréal. La CUM était responsable de nombreux dossiers d’intérêt pour toutes les municipalités avec plus de 7 000 personnes à son emploi et un budget de plus de 1 milliard de dollars.
Il occupa aussi différentes autres fonctions liées à la CUM, notamment comme membre du conseil de la Société de transport de la CUM, trésorier de Métropolis, l’Association mondiale des grandes métropoles, membre du conseil de l’Union des municipalités du Québec, de la Fédération canadienne des municipalités et de la corporation Urgences-Santé de Montréal.
Il sera par la suite membre de la Commission municipale du Québec et est toujours très actif dans la communauté notamment au sein de la Caisse Desjardins Ahuntsic-Viel et à titre de Président du conseil d’administration du Cégep Bois-de-Boulogne.
Il a été nommé commissaire ad hoc de l’OCPM en février 2009.
Luba Serge
Luba Serge, détient un baccalauréat en sociologie et une maîtrise en urbanisme de l’Université McGill et poursuit un doctorat à l’Université Concordia. Elle possède une expérience de près de vingt-cinq ans dans divers domaines liés à l’habitation et à la revitalisation des quartiers. Elle a participé à la mise sur pied de projets de coopératives d’habitation dans des quartiers montréalais et à la planification et au développement du projet Milton Parc durant les années 1980, ainsi qu’à l’élaboration du projet de la Fiducie foncière communautaire Benny Farm de 1997 à 2001. Entre 1987 et 1990, elle a travaillé au Service de l’habitation de la Ville de Montréal lors de l’élaboration de l’énoncé de politique sur l’habitation ainsi que la mise en place de la politique sur la conversion de logements locatifs en condominiums. Entre 1990 et 1993 elle a travaillé à la Société d'habitation et de développement de Montréal, où elle a entrepris le suivi et l’évaluation du Programme d'acquisition de logements locatifs, y compris son impact sur la revitalisation des quartiers et sur l'amélioration de la sécurité et la prévention de la criminalité.
Consultante depuis une quinzaine d’années, elle a entrepris des études sur la question du sans abrisme, le logement pour personnes âgées, l’exclusion sociale, et le logement abordable et communautaire. Durant cette même période elle a participé à divers projets tels l'introduction des méthodes de construction domiciliaire canadienne en Russie et un projet pilote de mise sur pied de fiducies foncières communautaires dans deux quartiers montréalais. De 1992 à 1998, elle a été membre du CCU de la Ville de Montréal Ouest. Outre son travaille en tant que consultante, elle enseigne au niveau collégial et universitaire.
Elle a été nommée commissaire ad hoc de l’OCPM en avril 2008. Elle a siégé à la consultation publique concernant les projets de redéveloppement des anciens ateliers du CN(1) ainsi que de l'îlot Séville.
Michel Séguin
Michel Séguin est détenteur d’un baccalauréat en sciences sociales de l’Université d’Ottawa, d’une maîtrise en études environnementales de l’Université York à Toronto et d’un doctorat en sociologie de l’Université de Montréal.
Il a œuvré dans le domaine des communications à la CBC, à Communications Canada et à la chaîne française de TVOntario mais aussi dans le domaine de l’environnement, notamment à titre de représentant des groupes environnementaux au Conseil canadien des ministres de l’environnement ainsi qu’à Action RE-buts dont il a été le co-fondateur. Il est actuellement le coordonnateur du projet C-Vert de la Fondation de la famille Claudine et Stephen Bronfman.
Il a aussi été actif dans le domaine de l’enseignement et de la recherche, entre autres comme chercheur associé à l’Université de Sherbrooke et il est l’auteur de nombreux livres et publications, principalement dans le domaine de l’environnement.
Horaire des assemblées de consultation
| Date | Heure | Lieu | Métro | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Mercredi, 4 mai 2011 |
Des séances supplémentaires pourraient être ajoutées au besoin. |
19:00 | Bureau d'arrondissement de Rosemont-la-Petite-Patrie - 5650 rue D'Iberville - 2ème étage |
| Date | Heure | Lieu | Métro | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Mercredi, 25 mai 2011 | 19:00 | Bureau d'arrondissement de Rosemont-la-Petite-Patrie - 5650 rue D'Iberville - 2ème étage | |||
| Jeudi, 26 mai 2011 | 19:00 | Bureau d'arrondissement de Rosemont-la-Petite-Patrie - 5650 rue D'Iberville - 2ème étage |
| 1.1 | Projet de règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins résidentielles du terrain situé au sud de la rue Rachel, de part et d’autre de la rue Marcel-Pépin, ainsi que la transformation et l’occupation à des fins résidentielles de l’ancien Centre Raymond-Préfontaine | |
| 1.1.1 | Sommaire décisionnel | |
| 1.1.1.1 | Addenda | |
| 1.1.2 | Règlement P-11-009 | |
| 1.1.2.1 | Annexe A – Plan du territoire d’application | |
| 1.1.2.2 | Annexe B – Plan de localisation du Centre Raymond-Préfontaine | |
| 1.1.2.3 | Annexe C – Plan d’implantation | |
| 1.1.2.4 | Annexe D – Plan – Paysage | |
| 1.1.2.5 | Annexe E – Appel public de proposition | |
| 1.1.2.6 | Annexe F – Prescriptions spéciales sur la protection des végétaux exigée lors des travaux | |
| 1.1.3 | Interventions | |
| 1.1.3.1 | Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain | |
| 1.1.3.2 | Affaires juridique et évaluation foncière – Direction principale | |
| 1.1.4 | Avis | |
| 1.1.4.1 | Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme | |
| 1.1.4.2 | Avis du Comité consultatif d’urbanisme | |
| 1.1.5 | Recommandation | |
| 1.1.6 | Résolutions | |
| 1.1.6.1 | Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 14 mars 2011 – CA11 26 0075 | |
| 1.1.6.2 | Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 6 avril 2011 – CE11 0499 | |
| 1.1.6.3 | Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0287 | |
| 1.2 | Règlement modifiant le chapitre d’arrondissement du plan d’urbanisme afin de créer un nouveau secteur de densité propre au site de l’ancien centre Raymond-Préfontaine P-04-047-101 | |
| 1.2.1 | Sommaire décisionnel | |
| 1.2.1.1 | Note additionnelle | |
| 1.2.2 | Règlement | |
| 1.2.2.1 | Annexe 1 – Carte 3.1.2 « La densité de construction » pour l’arrondissement de Rosemont – La petite Patrie | |
| 1.2.3 | Interventions | |
| 1.2.3.1 | Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain | |
| 1.2.3.2 | Affaires juridique et évaluation foncière – Direction principale | |
| 1.2.4 | Recommandation | |
| 1.2.5 | Résolutions | |
| 1.2.5.1 | Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 14 mars 2011 – CA11 26 0076 | |
| 1.2.5.2 | Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mardi 29 mars 2011 – CE 11 0442 | |
| 1.2.5.3 | Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – Séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0286 |
| 3.1 | Site Préfontaine 3100, rue Rachel – Appel public de propositions | |
| 3.1.1 | Annexe A - Planches du projet | |
| 3.1.1.1 | Partie I | |
| 3.1.1.2 | Partie II | |
| 3.1.1.3 | Partie III | |
| 3.1.2 | Annexe B - Addenda du 16 décembre 2011 | |
| 3.2 | Avis sur les impacts éoliens du projet | |
| 3.3 | Étude descriptive des arbres et préservation | |
| 3.4 | Étude d’ensoleillement | |
| 3.5 | Étude d’impact sur la circulation | |
| 3.5.1 | Analyse complémentaire à l’étude d’impact sur la circulation du projet résidentiel du site Préfontaine | |
| 3.6 |
Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 4 mai 2011
|
| 4.1 | Avis des travaux publics sur la circulation | |
| 4.2 | Évaluation patrimoniale – Janvier 2003 | |
| 4.3 | Étude d’avant projet pour le recyclage du centre Préfontaine – Juillet 2003 | |
| 4.4 | Étude de caractérisation environnementale et géotechnique – Décembre 2003 | |
| 4.5 | Rapport des conditions environnementales en vertu de l’article 65 de la L.Q.E. pour demande de permission de construire – Juin 2006 | |
| 4.6 | Étude de caractérisation environnementale complémentaire : Centre Préfontaine - Partie ouest – Août 2007 | |
| 4.7 | Convention de restrictions d’usage entre MDDEP et la Ville de Montréal | |
| 4.8 | Inventaire non exhaustif des matériaux contenant de l’amiante – Juillet 2006 | |
| 4.9 | Logements sociaux et communautaires réalisés depuis 2002 dans l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie | |
| 4.10 | Plan du cadastre du site Préfontaine | |
| 4.11 |
Présentation faite par l’arrondissement lors de la séance d’information du 4 mai 2011
|
| 5.1 | Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur | |
| 5.2 | Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement | |
| 5.3 | Questions de la commission pour l’arrondissement | |
| 5.3.1 | Réponse de l'arrondissement | |
| 5.3.1.1 | Correctif à la réponse de l’arrondissement | |
| 5.4 | Question de la commission pour le promoteur | |
| 5.4.1 | Réponse du promoteur | |
| 5.5 | Questions de la commission pour le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs | |
| 5.5.1 | Réponse du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs | |
| 5.6 | Sommaire décisionnel – Projet de logements sociaux - 2004 |
| 6.1 | Plan d’urbanisme de Montréal – Partie II : Chapitre 21 – arrondissement de Rosemont – La Petite-Patrie | |
| 6.2 | Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie (01-279) | |
| 6.3 | Profil sociodémographique Rosemont – La Petite-Patrie – mai 2009 | |
| 6.4 | Profil statistique en habitation de l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie |
| 8.1.1 | Mme Hélène Painchaud | |
| 8.1.1.1 | Pétition | |
| 8.1.2 | Comité de défense du 3150 Rachel Est | |
| 8.1.3 | Projet Sur la main Comité des résidents | |
| 8.1.4 | Comité BAILS – Hochelaga-Maisonneuve | |
| 8.1.5 | SODER / Éco-quartier Rosemont – La Petite-Patrie | |
| 8.1.6 | M. Sébastien Désilets | |
| 8.1.7 | Comité logement Rosemont | |
| 8.1.8 | CDC Rosemont / Le BRIC | |
| 8.1.9 | Société d’histoire Rosemont/Petite-Patrie | |
| 8.1.10 | Loggia | |
| 8.1.11 | Sanaa Elkhou |
| 8.2.1 | Infologis de l’Est de l’île de Montréal | |
| 8.2.2 | Société Logique | |
| 8.2.3 | Comité Logement Ville-Marie | |
| 8.2.4 | Table de concertation logement / aménagement de la Petite Patrie | |
| 8.2.5 | Association des locataires de Villeray | |
| 8.2.6 | Comité logement Ahuntsic-Cartierville | |
| 8.2.7 | Loge-Action de Rosemont | |
| 8.2.8 | FRAPRU | |
| 8.2.9 | Mme Christiane Hajj |
| 9.1 | Sommaire décisionnel | |
| 9.1.1 | Sommaire Addenda | |
| 9.2 | Recommandation | |
| 9.3 | Tableau réponses recommandations OCPM | |
| 9.4 | Résolutions | |
| 9.4.1 | Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mardi 6 septembre 2011 – résolution CA11 26 0290 | |
| 9.4.2 | Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 5 octobre 2011 - résolution CE11 1596 | |
| 9.4.3 | Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 octobre 2011 – séance tenue le 25 octobre 2011 – résolution CM11 0830 |
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