Places l'Acadie et Henri-Bourassa
Le Groupe Tyron, nouveau propriétaire des édifices ayant pignon sur rue sur les places de l'Acadie et Henri-Bourassa, propose de démolir tous les immeubles à l'exception du 2090 place Henri-Bourassa appartenant au groupe Ressources Habitations de l'ouest. En lieu et place de ces bâtiments, il prévoit réaliser un projet de quelque 1 300 logements comprenant la construction d'environ 216 logements sociaux, 480 logements abordables en copropriété (en partenariat avec la Société d'habitation et de développement de Montréal) et 600 logements locatifs pour personnes âgées dans des immeubles d'une hauteur variant de 3 à 16 étages. Le projet prévoit également l'aménagement d'un espace vert central et un accès véhiculaire principal sur le boulevard de l'Acadie.
Places l'Acadie et Henri-Bourassa
Ce projet contrevient à certaines dispositions du règlement d'urbanisme de l'arrondissement en matière de hauteur en mètres et en étages, du nombre maximum de logements par bâtiment, de localisation des aires de stationnement et de nombre d'unités de stationnement par bâtiment. Ces dérogations peuvent être autorisées en vertu des dispositions du 3e paragraphe de l'article 89 de la Charte de la Ville de Montréal. Cette demande d'approbation s'accompagne aussi d'une demande de modification au Plan d'urbanisme de Montréal, car le projet y déroge notamment en termes de hauteur maximale en étages. Le projet est conforme à la Stratégie d'inclusion des logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels de la Ville de Montréal.
Date limite d'inscription pour présentation orale ou dépôt de mémoire écrit : 12 février 2009.
Les commissaires
Judy Gold
Judy Gold a une formation en anthropologie de l’Université McGill et en service social de l’Université de Montréal.
Commissaire ad hoc à l’Office de consultation publique de Montréal depuis 2004, Mme Gold a participé, à titre de commissaire ou de présidente, aux consultations publiques sur divers projets dont la politique de développement culturel pour la Ville de Montréal, le plan directeur de développement du site Contrecoeur, le réaménagement des secteurs de l’entrée Peel et de la Clairière du Mont-Royal, le plan d’action famille de Montréal, le projet de réaménagement des Places l´Acadie et Henri-Bourassa et le projet de requalification du secteur Namur-Jean-Talon Ouest.
Membre à temps partiel au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) de 2003 à 2009, elle a siégé à la commission du Projet de prolongement de l’axe du Vallon à Québec et à la commission du Projet d’amélioration des infrastructures de transport terrestre près de l’Aéroport Montréal-Trudeau.
En outre, Judy Gold travaille depuis plus de vingt-cinq ans dans le domaine des droits humains, notamment en matière de diversité culturelle, d’inclusion sociale et de développement communautaire, et ce, dans la gestion d’organismes, l’élaboration de programmes et l’analyse de politiques gouvernementales. Consultante depuis l’année 2000, elle est sollicitée par les instances gouvernementales et des organismes non gouvernementaux à propos de politiques et de programmes relatifs aux relations interculturelles, à l'immigration, à la consultation publique et au développement social et communautaire.
Depuis mars 2009, Mme Gold est membre du Tribunal des droits de la personne du Québec.
Bruno Bergeron
Membre de l’Ordre des urbanistes du Québec et de l’Institut canadien des urbanistes depuis 1980, Bruno Bergeron détient un baccalauréat en Design de l'environnement et une maîtrise en Analyse et gestion urbaine de l'Université du Québec. Il a une vaste expérience dans le milieu de l’urbanisme municipal. Après avoir dirigé les services d’urbanisme de St-Hyacinthe, de Boucherville et de Longueuil, il est aujourd’hui consultant auprès de différentes municipalités et de corporations de développement immobilier. On lui doit notamment les chapitres du Plan d’urbanisme de Montréal des arrondissements d’Ahuntsic/Cartierville et de Côte-des-Neiges/Notre-Dame-de-Grâce.
Parmi les projets urbains et environnementaux qu’il a dirigés, plusieurs ont été primés dont : l’Espace maskoutain de Saint-Hyacinthe par l’Ordre des architectes du Québec, le parc Vincent d’Indy de Boucherville par l’Institut de Design Montréal, et le projet de réhabilitation de la frayère de la rivière aux Pins de Boucherville par le Plan canadien de gestion de la Sauvagine.
M. Bergeron a toujours mis la consultation publique au cœur de ses projets. Sa pratique professionnelle en planification se caractérise en effet par une approche intégrée où les multiples intervenants qui marquent le paysage municipal sont interpellés. Il mise aussi sur sa capacité de proposer des solutions dans des dossiers de médiation et de résolution de problèmes d’intégration et de développement urbains.
Actif au sein de sa profession, M. Bergeron a été président de l'Association des coordonnateurs municipaux en rénovation urbaine, président de l'Ordre des urbanistes du Québec et vice-président de l'Association des urbanistes municipaux du Québec. En 1994, il recevait la Médaille du mérite de la part de ses pairs. En 2004, il a reçu le prix du mérite du Conseil Interprofessionnel du Québec pour ses actions exemplaires dans le développement de sa profession.
Horaire des assemblées de consultation
| Date | Heure | Lieu | Métro | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Jeudi, 29 janvier 2009 | 19:00 | Première église arménienne (coin boul. de l'Acadie et rue Victor-Doré), 11455, rue Drouart | Henri-Bourassa |
| Date | Heure | Lieu | Métro | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Mercredi, 18 février 2009 | 19:00 | Première église arménienne (coin boul. de l'Acadie et rue Victor-Doré), 11455, rue Drouart | Henri-Bourassa |
| 1.1. | Règlement autorisant la construction et l´occupation de plusieurs immeubles résidentiels multifamiliaux sur les lots 324 partie, 324-10, 325-325 à 325-52 du cadastre de la paroisse de Sault-Au-Récollet, circonscription foncière de Montréal et 1 985 624 du cadastre du Québec. | |
| 1.1.1. | Plan d´implantation | |
| 1.2. | Règlement modifiant le plan d´urbanisme de la Ville de Montréal ( 04-047) | |
| 1.2.1. | Plan 1 – Les secteurs établis, à construire et à transformer | |
| 1.2.2. | Plan 2 – La densité de construction | |
| 1.2.3. | Plan 3 – Les parcs et espaces verts | |
| 1.2.4. | Paramètres de densité |
| 2.1. | Avis public |
|
| 2.2. | Dépliant | |
| 2.3. | Sommaires décisionnels | |
| 2.3.1. | Rendre une décision quant à une demande d´adoption d´un projet de règlement modifiant le plan d´urbanisme de la Ville de Montréal visant la création d´un nouveau secteur de densité de construction, l´élimination d´un par cet la création d´un autre parc dans un secteur délimité par les boulevards Henri-Bourassa Ouest et de l'Acadie, l´autoroute 15 et la limite nord du lot 2 676 467 du cadastre du Québec. | |
| 2.3.2. | Rendre une décision quant à l´adoption, en vertu du 3e paragraphe de l´article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, d´un règlement autorisant la construction de plusieurs immeubles multifamiliaux au sud-ouest de l´intersection des boulevards de l'Acadie et Henri-Bourassa – Lots 324 partie, 324-10, 325-325 à 325-352 du cadastre de la Paroisse de Sault-au-Récollet et 1 985 624 du cadastre du Québec - zone 0210 et 0196. | |
| 2.3.3. | Note additionnelle au sommaire décisionnel | |
| 2.3.3.1. | Extrait du procès-verbal de la réunion du 5 août 2008 – Comité consultatif d´urbanisme (CCU) de l´arrondissement d´Ahuntsic-Cartierville | |
| 2.3.3.2. | Extrait du procès-verbal de la réunion spéciale du 21 octobre 2008 – Comité consultatif d´urbanisme (CCU) de l´arrondissement d´Ahuntsic-Cartierville | |
| 2.3.4. | Recommandation – projet de règlement en vertu du paragraphe 3 de l´article 89 de la charte de la ville - 30 octobre 2008 | |
| 2.3.5. | Recommandation - addenda - 13 novembre 2008 | |
| 2.3.6. | Recommandation – projet de règlement modifiant le plan d´urbanisme de la Ville de Montréal – 30 octobre 2008 | |
| 2.4. | Interventions | |
| 2.4.1. | Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain | |
| 2.4.1.1. | Avis du Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – séance du 3 octobre 2008 | |
| 2.4.2. | Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction de l´habitation | |
| 2.4.3. | Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain | |
| 2.4.3.1. | Avis du Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – séance du 22 août 2008 | |
| 2.4.4. | Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux | |
| 2.5. | Résolutions | |
| 2.5.1. | Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil d´arrondissement – séance ordinaire du lundi 3 novembre 2008 – Résolution CA08 090384 | |
| 2.5.2. | Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil d´arrondissement – séance ordinaire du lundi 3 novembre 2008 – CA08 090385 | |
| 2.5.3. | Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 12 novembre 2008 – Résolution CE08 2063 | |
| 2.5.4. | Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – séance du comité exécutif du mercredi 12 novembre 2008 – CE08 2062 | |
| 2.5.5. | Extrait authentique du procès-verbal d´une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 novembre 2008 – CM08 0986 | |
| 2.5.6. | Extrait authentique du procès-verbal d´une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 novembre 2008 – CM08 0987 | |
| 2.6. | Formulaire de dépôt |
| 3.1. | Plan d´ensemble – Plan préliminaire de revitalisation des Places l'Acadie et Henri-Bourassa – 18 juillet 2008 | |
| 3.2. | Plan d´ensemble – Plan préliminaire de revitalisation des Places l'Acadie et Henri-Bourassa – mise à jour – 25 septembre 2008 | |
| 3.3. | Plan d´ensemble - dernière version mise à jour 15 décembre 2008 |
|
| 3.4. | Avis sur les impacts éoliens du projet | |
| 3.5. | Étude d´impact sur les déplacements – rapport final – décembre 2008 | |
| 3.6. | Étude de qualité de l´air extérieur – rapport final – décembre 2008 | |
| 3.7. | État du champ magnétique du site – septembre 2008 | |
| 3.7.1. | Mise à jour de l'étude, mars 2009 | |
| 3.8. | Mise à jour des études acoustiques à partir des plans de site révisés soumis en date du 3 décembre 2008 | |
| 3.8.1. | Étude de l'impact de la construction d'une barrière acoustique le long de l'autoroute 15 sur les niveaux de bruit sur le site du projet, 18 août 2008 | |
| 3.8.2. | Étude du climat sonore, 16 juillet 2008 | |
| 3.9. | Images supplémentaires | |
| 3.10. | Présentation du projet – séance publique d´information - 28 janvier 2009 | |
| 3.11. | Plans types des logements sociaux en date du 4 décembre 2008 | |
| 3.12. | Rectifications de faits : relogement et pétition |
| 4.1. | Tableau comparatif de la réglementation actuelle et proposée pour le site, Direction des travaux publics et de l´aménagement urbain, 22 janvier 2009 | |
| 4.2. | Portrait sociodémographique des résidants de Place l'Acadie et Place Henri-Bourassa, préparé par le projet Places en mouvement du CLIC de Bordeaux-Cartierville, juillet 2008 | |
| 4.3. | Présentation des modifications règlementaires proposées – séance d´information publique – 28 janvier 2009 | |
| 4.4. | Exigences relatives au nombre d´unités de stationnement dans les projets de logements sociaux et communautaires, Ville de Montréal, Direction de l´habitation, décembre 2004 | |
| 4.5. | Typologie proposée pour les bâtiments de logements sociaux en date du 4 décembre 2008, Ville de Montréal, direction de l'habitation | |
| 4.6. | La mixité sociale en habitation - rapport de recherche réalisé pour le service de l'habitation de la Ville de Montréal - mai 2002 | |
| 4.7. | Diapositives de la direction de l'habitation de la Ville de Montréal projetées lors de la séance publiques d'information |
| 5.1 | Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal | |
| 5.2 | Règlement d’urbanisme de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville | |
| 5.3. | Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, Ville de Montréal, aout 2005 | |
| 5.4. | Stratégie d´inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, Avancement de sa mise en œuvre, septembre 2007 | |
| 5.5. | Règlement sur la salubrité et l’entretien des logements | |
| 5.5.1. | Règlement modifiant le règlement sur la salubrité et l´entretien des logements (03-96-1) – mars 2005 | |
| 5.5.2. | Règlement modifiant le règlement sur la salubrité et l´entretien des logements (03-96-2) – septembre 2007 | |
| 5.6. | Plan d´action 2007-2010 sur la salubrité des logements, Ville de Montréal | |
| 5.6.1. | Résolution – Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 13 juin 2007 – CE07 0963 | |
| 5.7. | Politique sur le bruit routier, ministère des Transports, gouvernement du Québec, mars 1998 |
| 6.1. | Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l´arrondissement, 20 janvier 2009 | |
| 6.2. | Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur, 21 janvier 2009 | |
| 6.3. | Notes pour une allocution du maire de Montréal pour l´annonce de la vente des Places de l'Acadie et Henri-Bourassa, 16 avril 2008 | |
| 6.4. | Lettre conjointe de Mme la mairesse de l’arrondissement Ahuntsic-Cartierville et de Mme la conseillière de ville, district de Saint-Sulpice adressée au secrétaire général de l’Office – 19 février 2009 | |
| 6.4.1. | Réponse de la présidente de l’Office de consultation publique de Montréal à la lettre de Mme la mairesse de l’arrondissement Ahuntsic-Cartierville – 19 février 2009 |
| 7.1. | Question adressée à l´arrondissement concernant les exigences réglementaires s´appliquant au site, 19 janvier 2009 |
|
| 7.2. | Questions acheminées l´arrondissement et à la Ville de Montréal à la suite des séances d´information - 4 février 2009 | |
| 7.2.1. | Réponse de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville concernant la réglementation applicable au projet en matière de bruit routier et de qualité de l'air | |
| 7.2.1.1 | Articles du règlement d'urbanisme de l'arrondissement sur les corridors de bruit routier | |
| 7.2.2. | Réponses fournies par la direction de l'habitation de la Ville de Montréal, 17 février 2009 | |
| 7.3. | Questions acheminées au promoteur et à la SHDM à la suite des séances d´information – 4 février 2009 | |
| 7.3.1 | Réponses de la SHDM et du groupe Tyron, 12 février 2009 | |
| 7.4. | Questions supplémentaires adressées à l'arrondissement portant sur les exigences et dispositions réglementaires du projet ainsi que sur les éléments de développement durable, 6 mars 2009 | |
| 7.4.1 | Réponse de l'arrondissement, 10 mars | |
| 7.5. | Question supplémentaire adressée au promoteur portant sur le volet locatif privé destiné aux personnes âgées, 6 mars | |
| 7.5.1 | Réponse du promoteur, 6 mars | |
| 7.6. | Questions supplémentaires adressées à la Ville portant sur le droit de retour et les dispositions du supplément au loyer, 9 mars | |
| 7.6.1 | Lettre type de garantie de retour | |
| 7.6.2 | Réponses de la Direction de l'Habitation |
| 8.1. | Transcriptions de la séance d'information du 28 janvier 2009 | |
| 8.2. | Transcriptions de la séance d'information du 29 janvier 2009 | |
| 8.3. | Transcriptions de la séance d'audition du 18 février 2009 | |
| 8.4. | Transcriptions de la séance d'audition du 19 février 2009 | |
| 8.5. | Transcriptions de la séance d'audition du 23 février 2009 |
| 9.1. | Ressources Habitation de l'Ouest | |
| 9.2. | Mme Jocelyn Ann Campbell | |
| 9.3. | Regroupement des organismes du Montréal ethnique pour le logement (ROMEL) | |
| 9.4. | Conseil local des intervenants communautaires (CLIC) Bordeaux-Cartierville | |
| 9.5. | Comité logement Ahuntsic-Cartierville (CLAC) | |
| 9.6. | Centre d'appui aux communautés immigrantes (CACI) | |
| 9.7. | Centre d'action bénévole Bordeaux-Cartierville (CABBC) | |
| 9.8. | Commission scolaire de Montréal (CSDM) | |
| 9.9. | Mme Maria Mourani | |
| 9.10. | Un milieu ouvert sur ses écoles | |
| 9.11. | Groupe de ressources techniques Bâtir son quartier | |
| 9.12. | Centre de santé et de services sociaux de Bordeaux-Cartierville-Saint-Laurent | |
| 9.13. | Direction de la santé publique | |
| 9.14. | Mme Noushig Eloyan / Mme Hasmig Belleli | |
| 9.14.1. | Pétition |
| 11.1. | Séance du 18 février 2009 – |
|
| 11.1.1. | M.Esteban Gajardo | |
| 11.1.2. | M. Fady El-Ariss | |
| 11.1.3. | M. Patrick Marcoux | |
| 11.1.4. | M. Mohamed Zaatiti | |
| 11.1.5. | Mme Johanne Vaillancourt | |
| 11.1.6. | M. Argyrios Fotis | |
| 11.1.7. | M.Remo Ciaramellano | |
| 11.2. | Séance du 19 février 2009 – |
|
| 11.2.1. | M. Marc-André Perron – CDEC Ahuntsic-Cartierville | |
| 11.2.2. | Mme Sou Heng Taing | |
| 11.2.3. | M.Patel | |
| 11.2.4. | Mme Suzana Leiva | |
| 11.2.5. | M. Alain Viger |
| 12.1. | Air quality and land use handbook : a community health perspective, April 2005 , California Environmental Protection Agency – California Air Ressources Board |
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