Projet de la carrière Saint-Michel
Le promoteur, Les Développements Cité Saint-Michel inc., envisage la construction d'un projet de développement d'un centre commercial et d'espaces verts thématiques sur un site qui lui sera vendu par la Ville de Montréal. Le site en question est localisé dans la partie ouest de l'ancienne carrière Saint-Michel et voisine avec un site de dépôt à neige exploité par la Ville. Il occupe 40 % de la superficie de l'ancienne carrière, soit approximativement 371 612 m2.
Le projet prévoit la construction de bâtiments commerciaux de moyenne et grande surface totalisant un minimum de 74 320 m2 de superficie de plancher et se distribuant sur les trois plateaux de la carrière. Il prévoit également l'aménagement d'environ 3 200 espaces de stationnements et d'espaces intégrés, incluant la présence d'un réseau cyclable et piétonnier reposant sur la mise en valeur des attraits naturels de la carrière. Enfin, un espace voué au rappel de l'ancienne vocation du site et de ses particularités géologiques, de même que la construction d'un funiculaire devant relier le projet commercial au sommet de l'escarpement, sont proposés pour le site.
Projet de la carrière Saint-Michel
La mise en oeuvre du projet nécessite d'apporter des modifications au Plan d'urbanisme et à la règlementation existante. Ces modifications portent notamment sur la densité, l'affectation du sol, les usages, la hauteur et l'alignement des constructions, de même que sur le stationnement et l'aménagement des espaces verts. Le développement de ce site est non conventionnel compte tenu de ses particularités et fait l'objet d'une attention particulière quant aux accès véhiculaires, à la desserte en transport en commun et à sa mise en valeur quant aux caractéristiques morphologiques et topographiques.
Les modifications proposées se trouvent dans les projets de règlement P-04-047-62 et P-08-019, lesquels doivent faire l'objet, préalablement à leur adoption par le conseil municipal, d'une audience publique tenue par l'Office de consultation publique de Montréal.
La date limite d'inscription pour présentation orale ou dépôt de mémoire écrit : 5 juin 2008.
Les commissaires
Catherine Chauvin
Catherine Chauvin est membre de l’ordre des ingénieurs du Québec et détient un baccalauréat en génie physique de l'École Polytechnique ainsi qu'une maîtrise en sciences appliquées de l'Université de Montréal.
Entre 1982 et 1988, Catherine Chauvin a participé à divers projets de recherche et de développement en milieu universitaire ainsi qu’en entreprises de technologies de pointe. Depuis 1989, Catherine Chauvin œuvre dans les domaines de l’environnement et de l’ingénierie et a développé une large expérience en gestion de projet ainsi qu’en consultation et en affaires publiques.
Entre 1989 et 1997, Catherine Chauvin a dirigé plusieurs projets au sein de firmes de consultants et de génie-conseil portant notamment sur la réhabilitation de terrains contaminés, le contrôle de la qualité de l’air, le suivi du milieu aquatique et le traitement de matières dangereuses.
Catherine Chauvin a siégé comme conseillère municipale au conseil de Ville de Verdun, entre 1997 et 2001, et possède une connaissance pratique en gestion des affaires municipales. Elle a contribué notamment aux travaux de comités portant sur la révision du plan et des règlements d'urbanisme, sur la gestion de la voirie et de la circulation locale, sur le suivi de projets de développement domiciliaire et sur la protection des habitats naturels.
Entre 1990 et 2007 Catherine Chauvin a procédé à l'examen d’une dizaine de grands projets industriels dans différentes régions du Québec, en tant que commissaire additionnelle au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du Québec (BAPE). En 1998-1999, elle a collaboré aux travaux de la Commission scientifique et technique sur la tempête de verglas de janvier 1998 et a déposé un rapport sectoriel sur les avantages et inconvénients liés au développement de réseaux électriques souterrains en milieu urbain.
Catherine Chauvin est commissaire à l’Office de consultation publique de Montréal depuis 2002 et a présidé près d'une trentaine de commissions sur différents projets municipaux.
Judy Gold
Judy Gold a une formation en anthropologie de l’Université McGill et en service social de l’Université de Montréal.
Commissaire ad hoc à l’Office de consultation publique de Montréal depuis 2004, Mme Gold a participé, à titre de commissaire ou de présidente, aux consultations publiques sur divers projets dont la politique de développement culturel pour la Ville de Montréal, le plan directeur de développement du site Contrecoeur, le réaménagement des secteurs de l’entrée Peel et de la Clairière du Mont-Royal, le plan d’action famille de Montréal, le projet de réaménagement des Places l´Acadie et Henri-Bourassa et le projet de requalification du secteur Namur-Jean-Talon Ouest.
Membre à temps partiel au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) de 2003 à 2009, elle a siégé à la commission du Projet de prolongement de l’axe du Vallon à Québec et à la commission du Projet d’amélioration des infrastructures de transport terrestre près de l’Aéroport Montréal-Trudeau.
En outre, Judy Gold travaille depuis plus de vingt-cinq ans dans le domaine des droits humains, notamment en matière de diversité culturelle, d’inclusion sociale et de développement communautaire, et ce, dans la gestion d’organismes, l’élaboration de programmes et l’analyse de politiques gouvernementales. Consultante depuis l’année 2000, elle est sollicitée par les instances gouvernementales et des organismes non gouvernementaux à propos de politiques et de programmes relatifs aux relations interculturelles, à l'immigration, à la consultation publique et au développement social et communautaire.
Depuis mars 2009, Mme Gold est membre du Tribunal des droits de la personne du Québec.
Arlindo Vieira
Arlindo Vieira est diplômé de la faculté de sciences politiques et de droit de l’UQAM et titulaire d’un diplôme de deuxième cycle de la faculté de droit de l’Université de Montréal.
Outre les années accumulées comme avocat de pratique privée, Arlindo Vieira possède une vaste expérience dans divers milieux gouvernementaux. Il y a exercé, à différentes époques, la fonction de directeur d’un cabinet ministériel, de président du Conseil des relations interculturelles (C.R.I.) et de juge administratif à la Régie des alcools, des courses et des jeux.
Alors qu’il assumait les fonctions de président du C.R.I., Arlindo Vieira a eu l’occasion d’agir à titre de médiateur et de diriger plusieurs consultations sur des enjeux reliés aux relations interculturelles et à la gestion de la diversité dans la société québécoise et dans l’agglomération montréalaise.
Arlindo Vieira a également à son crédit une expérience de consultation publique dans le domaine du patrimoine à titre de membre du Groupe conseil sur la politique du patrimoine culturel du Québec.
Arlindo Vieira est aussi reconnu par son engagement social ayant œuvré dans multiples comités et organismes communautaires. La Ligue des droits et libertés, le Centre Multiethnique Saint Louis, la Caisse Populaire des Portugais, le Centre sociocommunautaire de Montréal, le Centre Justice et Foi, le Comité des communautés culturelles du Barreau du Québec et la Fondation de la Tolérance sont quelques uns des organismes où il siège ou qui ont bénéficié de son leadership et de son engagement au fil des ans.
Il a été nommé commissaire ad hoc de l’OCPM en avril 2008.
Horaire des assemblées de consultation
| Date | Heure | Lieu | Métro | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Mardi, 20 mai 2008 | 19:00 | Buffet le Château Saint-Michel, 9353 boul. Saint-Michel | Saint-Michel | ||
| Mercredi, 21 mai 2008 | 19:00 | Buffet le Château Saint-Michel, 9353 boul. Saint-Michel | Saint-Michel |
| Date | Heure | Lieu | Métro | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Mardi, 10 juin 2008 | 19:00 | Buffet le Château Saint-Michel, 9353 boul. Saint-Michel | Saint-Michel | ||
| Mercredi, 11 juin 2008 | 14:45 | Buffet le Château Saint-Michel, 9353 boul. Saint-Michel | Saint-Michel |
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1.1. | Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) |
|
1.1.1. | Annexe A – Le schéma des secteurs d’emplois (carte résultante) |
|
1.1.2. | Annexe B – L’affectation du sol (carte résultante 3.1.1), mars 2008 |
|
1.1.3. | Annexe C – La densité de construction (carte résultante 3.1.2), mars 2008 |
|
1.1.4. | Annexe D – Illustration 2.4.1 – Résultante |
|
1.1.5. | Annexe E – Illustration 2.4.2 – Résultante |
|
1.1.6. | Annexe F – Illustration 2.4.3 – Résultante |
|
1.1.7. | Annexe G – L’affectation du sol – Arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (carte résultante), mars 2008 |
|
1.1.8. | Annexe H – La densité de construction – Arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (carte résultante), mars 2008 |
|
1.1.9. | Annexe I - Secteurs établis – Arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (Chapitre 26 du Plan d’urbanisme – Partie II) |
|
1.2. | Règlement autorisant l'implantation d'un centre commercial et espaces verts thématiques dans la partie ouest du site de la carrière Saint-Michel (voir annexe 2.5.1) |
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2.1. | Avis public (English Version) |
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2.2. | Dépliant |
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2.3. | Sommaires décisionnels |
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2.3.1. | Sommaire décisionnel concernant le règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.3.2. | Sommaire décisionnel concernant le règlement visant la construction et l'aménagement d'un centre commercial et d'espaces verts thématiques sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.4. | Recommandation - Arrondissement Villeray - Saint-Michel - Parc-Extension, Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises |
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2.5. | Pièces jointes |
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2.5.1. | Annexe A du projet de règlement - Territoire d'application |
|
2.6. | Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux |
|
2.7. | Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain |
|
2.8. | Résolution: (CA08 14 0087) du conseil d'arrondissement - Séance ordinaire du mardi 1er avril 2008 |
|
2.9. | Addenda - Règlement visant la construction et l'aménagement d'un centre commercial et d'espaces |
|
2.10. | Résolution (CE08 0665) du comité exécutif concernant le Règlement autorisant l’implantation d’un centre commercial et d'espaces verts thématiques dans la partie ouest du site de la carrière Saint-Michel, et d’en recommander l’adoption à une séance ultérieure Séance ordinaire du mercredi 16 avril 2008 |
|
2.11. | Résolution (CM08 0293) d’une assemblée du conseil municipal - Assemblée ordinaire du lundi 28 avril 2008 |
|
2.12. | Intervention - Affaires corporatives, Direction du contentieux - règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.13. | Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain |
|
2.14. | Résolution (CA08 14 0088) du conseil d’arrondissement - Séance ordinaire du mercredi 1er avril 2008 |
|
2.15. | Addenda - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.16. | Intervention addenda - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du dévelop-pement économique et urbain - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.17. | Intervention addenda - Infrastructures / transport et environnement, Direction du transport / planification et grands projets - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.18. | Résolution (CE08 0666) du comité exécutif concernant le règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel, Séance ordinaire du mercredi 16 avril 2008 |
|
2.19. | Résolution (CM08 0294) de l'assemblée du conseil municipal - Séance tenue le 28 avril 2008 |
|
2.20. | Recommandation de l’arrondissement Villeray - Saint-Michel - Parc-Extension, Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises concernant le règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal(04-047) visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel |
|
2.21. | Intervention ADDENDA - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain |
|
2.21.1. | Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme, 4 avril 2008 |
|
2.22. | Accord de principe entre la Ville et Les Développements St-Michel Inc., 24 mai 2006 |
|
2.23. | Accord de développement (entre la Ville de Montréal et Les Développements St-Michel Inc.), 2008 |
|
2.23.1. | Annexe 1 - Terrain inclus dans le certificat d'autorisation du MDDEP |
|
2.23.2. | Annexe 2 |
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2.23.3. | Annexe 3 - Demande d'autorisation |
|
2.23.4. | Annexe 4 |
|
2.23.5. | Annexe 5 - Plan de desserte pour véhicules d'urgence, 10 décembre 2007 |
|
2.23.6. | Annexe 6 - Modèle de lettre de garantie bancaire irrévocable |
|
2.24. | Formulaire de dépôt (English Version) |
|
3.1. | Carrière Saint-Michel - Quartier Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension - Concept, DCYSM Architectes, 30 avril 2008 |
|
3.1.1. | Projet de la carrière Saint-Michel - fiche signalétique du Projet - 20 mai 2008. |
|
3.2. | Projet commercial de la carrière St-Michel - Analyse d’impact, Géocom, Décembre 2007 |
|
3.3. | Avis technique – Escalade des parois rocheuses - Centre commercial Carrière Saint-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., 26 mars 2008-05-02 |
|
3.4. | Avis technique – Présence de matières explosives - Période d’exploitation de la Carrière Centre commercial Carrière Saint-Michel, Le Groupe S.M.International Inc., 14 décembre 2007 |
|
3.5. | Quadrilatère borné par la rue d'Hérelle, le boulevard Saint-Michel et l'avenue Joseph-Guibord, arrondissement Villeray-St-Michel-Parc-Extension et Rosemont-La Petite Patrie - Étude de potentiel archéologie et stratégie d'inventaire, SmartCentres/SACL Inc.2007 |
|
3.6. | Avis concernant le drainage pluvial (risques d’inondation) sur le site du Centre commercial Carrière St-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., 10 décembre 2007 |
|
3.7. | Étude d'impact sur la circulation et sur le stationnement - Développement à vocation commerciale avec espaces verts thématiques - Site Carrière St-Michel, CIMA, 2 août 2007 |
|
3.8. | Complément à l’étude d'impact sur la circulation et sur le stationnement - Développement à vocation commerciale avec espaces verts thématiques - Site Carrière St-Michel, CIMA, novembre 2007 |
|
3.9. | Étude d'avant-projet - Évaluation environnementale et caractérisation environnementale préliminaire de site (phases I et II) Smart Centres - Centre commercial Carrière saint-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., janvier 2007 |
|
3.10. | Évaluation environnementale complémentaire et caractérisation environnementale préliminaire de site (phases I et II) Smart Centres - Centre commercial Carrière saint-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., août 2007 |
|
3.11. | Étude préliminaire des parois rocheuses – Géologie structurale, Le Groupe S.M. International Inc., août 2007 |
|
3.12. | Étude géotechnique – Partie sud de l’ancienne Carrière St-Michel (Lot 2 212 107 ptie du Cadastre du Québec, Le Groupe S.M. International Inc., août 2007 |
|
3.13. | Étude de conséquences d’un incident impliquant du propane dans la Carrière Francon, Jean-Paul Lacoursière, ing., août 2007 |
|
3.14. | Études d'avant projet - Carrière Saint-Michel - Infrastructures souterraines et utilités publiques, Le Groupe S.M. International Inc.,29 juin 2007 |
|
3.15. | Caractérisation des boisés - Smart Centres - Carrière Saint-Michel - Projet de développement, Le Groupe S.M. International Inc., avril 2008 |
|
3.16. | Développement SMART CENTRES Plan de gestion des déplacements stratégie de gestion de la demande en transport - Site de la Carrière Saint-Michel, Mobiligo / CIMA, Avril 2008 |
|
3.17. | Approche environnementale et de développement durable. Développement de la Carrière St-Michel - Préparé par Jean Tardif / BLOUIN TARDIF architecture + environnement, mai 2008 |
|
3.18. | Présentation « Carrière Saint-Michel », SmartCentres, DCYSA, 20 mai 2008 |
|
3.19. | Présentation « Projet commercial de la carrière St-Michel : analyse d’impact », Géocom, 20 mai 2008 |
|
3.20. | Présentation « Environnement, géotechnique et sécurité », SmartCentres, Groupe S.M. International Inc., 21 mai 2008 |
|
3.21. | Présentation « Étude d’impact sur les déplacements – Carrière Saint-Michel », SmartCentres, CIMA+, 21 mai 2008 |
|
4.1. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 1 du comité de concertation, 26 avril 2006 |
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4.2. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 2 du comité de concertation, 10 mai 2006 |
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4.3. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 3 du comité de concertation, 20 décembre 2006 |
|
4.4. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 4 du comité de concertation, 28 mars 2007 |
|
4.5. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 5 du comité de concertation, 23 mai 2007 |
|
4.6. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 6 du comité de concertation, 6 juillet 2007 |
|
4.7. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 7 du comité de concertation, 28 novembre 2007 |
|
4.8. | Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 8 du comité de concertation, 19 décembre 2007 |
|
4.9. | Liste des partenaires du comité de concertation – Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel, 9 avril 2008 |
|
4.10 | Séance d'information - Compte rendu - Mise en contexte et présentation du projet préliminaire de Smart!Centres (DC Saint-Michel) dans la carrière Saint-Michel, ainsi que la période de questions - Arrondissement de Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension - Séance du mercredi 1er novembre 2006 |
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4.11 | Présentation « Projet de développement : ancienne carrière Saint-Michel », arrondissement de Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension, Ville de Montréal, 20 mai 2008 |
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7.1. | M. Michel Handfield / Societas Criticus |
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7.2. | CDÉC Centre-Nord |
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7.2.1. | Résumé du mémoire |
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7.3. | M. Mitchell Moss / Crofton Moore |
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7.4. | M. Léo Bricault / Association pour la défense des droits des montréalais(es) |
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7.5. | M. Guillaume Blouin-Beaudoin |
|
7.6. | Direction de santé publique, Agence de la santé et des services sociaux de Montréal |
|
7.6.1. | Présentation |
|
7.6.2. | Addenda au mémoire |
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7.7. | M. Richard Bergeron / Projet Montréal |
|
7.7.1. | Présentation |
|
7.8. | Mme Paula Négron, M. Martin Gagnon, M. Simon Bastien, M. Kévin Bédard, M. Philippe Dubé, M. Bernard Guimond et Mme Sarah-Maude Ippersiel-Guindon |
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7.8.1. | Présentation |
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7.9. | Mme Nadine Viau / 1,2,3 GO! Saint-Michel |
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7.10. | Centre de santé et de services sociaux de Saint-Léonard et Saint-Michel |
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7.11. | Vivre Saint-Michel en santé |
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7.11.1. | Addenda au mémoire |
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7.12. | Mme Lise Roy |
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7.13. | Mme Francine Picard |
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7.14. | Mme Soraya Martinez |
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9.1 | M. Camil Gaston Breton, séance du 11 juin 2008 |
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